Le grand livre du droit du travail en pratique

Le grand livre du droit du travail en pratique
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Le grand livre du droit du travail en pratiqueLe grand livre du droit du travail en pratique

28ème édition mise à jour au 15 septembre 2016
Michel Miné & Daniel Marchand
760 pages – 39€ – G 56499

Une référence depuis 32 ans – Incontournable, rendant accessible la complexité du droit du travail.
Cet ouvrage aide à comprendre le droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses fortes évolutions récentes, en donnant des points de repère fiables. Il permet d’appréhender les débats en cours : les nouvelles articulations des règles du droit du travail notamment.
En s’appuyant sur les différentes sources du droit du travail (directives européennes, lois et décrets, jurisprudence, conventions et accords collectifs) et sur ses institutions en évolution (inspection du travail, justice du travail), l’ouvrage souligne les nouveautés et traite :
–          de l’emploi (rupture conventionnelle du contrat de travail, modification du contrat, discriminations, harcèlements, travailleurs indépendants des plate-formes numériques, …) ;
–          du travail (obligation de sécurité de résultat de l’employeur, égalité de traitement dans les avantages catégoriels conventionnels, articulations entre la loi, l’accord collectif et le contrat de travail, forfaits en jours, temps partiel , congés payés, « qualité de vie au travail », lanceurs d’alerte, …) ;
–          des relations professionnelles (représentativité syndicale salariée et patronale, droits des comités d’entreprise et des CHSCT modifiés, négociations obligatoires et processus de négociation, restructuration des branches professionnelles, …).


Sommaire


Sources et institutions


Sources du droit /Juridictions / Conseil de prud’hommes / Administration du travail et organismes compétents en matière de travail et d’emploi
L’emploi
Droits et libertés de la personne du travailleur / Pouvoir de l’employeur / Formation du contrat de travail
Contrats de travail atypiques / Modification et suspension du contrat de travail / Rupture du contrat de travail à durée indéterminée à l’initiative de l’employeur / Licenciement pour motif économique / Ruptures du CDI à l’initiative du salarié ou d’un commun accord et droit commun de la rupture
Le travail
Santé et sécurité au travail / Temps de travail / Jours fériés et congés / Rémunération
Relations collectives de travail
Droit syndical / Négociations collectives et conventions collectives / Élections professionnelles / Délégués du personnel / Comité d’entreprise / Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et droit d’expression des salariés / Délégation unique du personnel, regroupement et réunions communes des institutions représentatives du personnel / Statut protecteur des représentants des travailleurs / Conflits collectifs du travail et droit de grève


Les auteurs


Michel MINÉ, est professeur de droit du travail au Conservatoire national des Arts et Métiers, chercheur au Lise/Cnam/Cnrs, ancien inspecteur du travail (directeur du travail), formateur à l’INTEFP. Il est également membre du Conseil supérieur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et conférencier à l’Académie de droit européen (ERA, Trèves).
Daniel MARCHAND, docteur d’État en droit, est professeur honoraire de la Chaire de Droit social du CNAM.

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Consultant innovateur dans le domaine des RH et des TIC, Stéphane Poignant décrypte via sa plateforme, l’impact du digital et du numérique sur la fonction RH. Concepteur, formateur au CEPRECO (CCI de Lille), chez IFOCOP, CESI, PIGIER, il est chargé d'enseignement au CNAM de Lille. Stéphane Poignant a créé et a animé Indice RH, site Média de référence dans les Ressources Humaines durant une dizaine d’années.